Suivi Individuel
Suivi Individuel
À quoi ça sert ?
Prévenir les risques éventuels, accompagner le salarié et déceler d’éventuelles pathologies.
Selon les différentes expositions professionnelles, des visites d’information et de prévention ou des examens médicaux d’aptitude pourront être mis en place.
La visite d'embauche
La visite est organisée selon des modalités distinctes, en fonction des risques auxquels le salarié sera exposé à son poste de travail. Pour le salarié en classe SI, il s’agit d’une visite d’information et de prévention. Pour le salarié en classe SIA ou SIR, il s’agit d’un examen médical d’aptitude qui enclenche un suivi individuel renforcé.
Le suivi périodique de l'état de santé
Tous les travailleurs sont concernés par ce suivi qui est organisé selon des modalités distinctes en fonction des risques auxquels le travailleur est exposé.
Il consiste en des examens médicaux réalisés par un médecin du travail ou des visites par un infirmier en santé au travail à périodicité fixée par le Code du Travail ou adaptée par le médecin du travail en fonction des risques, de l’âge, ou des situations (handicap, grossesse…).
La visite à la demande
Le travailleur peut bénéficier, à sa demande ou à celle de l’employeur, d’un examen par le médecin du travail ou par un autre professionnel de santé de l’équipe pluridisciplinaire. Le médecin du travail peut également organiser une visite médicale pour tout travailleur le nécessitant.
Le rendez-vous de liaison
Tout salarié en arrêt de travail d’une durée d’au moins 30 jours peut bénéficier d’un rendez-vous de liaison. Facultatif, le rendez-vous de liaison est organisé à l’initiative de l’employeur ou du salarié et toujours avec son accord.
La visite de pré-reprise
Tout travailleur peut bénéficier de la visite de pré-reprise dans le cas d’un arrêt de travail d’au moins 30 jours. La visite de pré-reprise est un examen médical réalisé pendant la période de l’arrêt de travail, notamment pour étudier la mise en œuvre d’éventuelles mesures d’adaptation individuelles du poste de travail.
La visite de reprise
Le travailleur bénéficie obligatoirement de cet examen médical :
- après un congé maternité ;
- après une absence pour cause de maladie professionnelle ;
- après une absence d’au moins trente jours pour cause d’accident du travail ;
- après une absence d’au moins soixante jours pour cause de maladie ou d’accident non professionnel
Dès que l’employeur à connaissance de la date de fin de l’arrêt de travail, il saisit le Service de Prévention et de Santé au Travail, pour organiser la visite de reprise. Cet examen médical a lieu le jour de la reprise effective du travail, ou au plus tard dans un délai de huit jours suivant la reprise.
La visite de mi-carrière
Tout travailleur, entre ses 43 et 45 ans, ou a une échéance déterminée par accord de branche est concerné par la visite de mi-carrière. Il s’agit d’un temps d’échange personnalisé avec un professionnel de la santé au travail sur son état de santé et son poste de travail, afin de favoriser la poursuite de sa carrière professionnelle en bonne santé, pouvant être anticipé et organisé conjointement avec une autre visite médicale.
La visite de fin de carrière
Organisée au moment du départ en retraite, la visite de fin de carrière est destinée aux travailleurs ayant été exposés à un ou plusieurs risques professionnels pour leur santé ou leur sécurité :
- des travailleurs bénéficiant ou ayant bénéficié d’un Suivi Individuel Renforcé, au titre de l’exposition aux risques suivants : amiante, plomb, agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, agents biologiques des groupes 3 et 4, rayonnements ionisants, risque hyperbare, risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d’échafaudages ;
- des travailleurs ayant été exposé à un ou plusieurs de ces risques professionnels, avant la mise en œuvre du Suivi Individuel Renforcé selon les textes (2017).
Les Risques Particuliers (Code du Travail)
Les salariés affectés à des postes les exposant :
- à l’amiante ;
- au plomb ;
- aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction ;
- aux agents biologiques des groupes 3 et 4 ;
- aux rayonnements ionisants ;
- au risque hyperbare ;
- au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d’échafaudages.
Les salariés affectés à des postes nécessitant un examen d’aptitude spécifique :
- Jeunes de moins de 18 ans affectés à des travaux interdits susceptibles de dérogation (art. R. 4153-40)
- Habilitation électrique (art. R. 4544-10)
- Autorisation de conduite (art. R. 4323-56)
- Manutention manuelle pour le port de charges supérieures à 55 kg (art. R. 4541-9)
La liste des postes à risques particuliers est précisée dans le décret 2016-1908 relatif à la « modernisation de la médecine du travail ». Elle peut être complétée par l’employeur, par un écrit motivé, et après avis du médecin du travail, du CSE ou, à défaut, des délégués du personnel.